Déposée le 26 octobre 2012 par monsieur SAGUIN Jean Mary
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW OCEALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est monsieur SAGUIN Jean Mary domicilié(e) 8, Rue Joseph Mugnier - 73200 - ALBERTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M GILBERT PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque NEW OCEALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SAGUIN Jean Mary - 8, Rue Joseph Mugnier - 73200 - ALBERTVILLE - France
ATMARK, M GILBERT PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656697 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; huiles essentielles ; cosmétiques, masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux, produits de beauté ; produits épilatoires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement, produits de maquillage, lotions capillaires ; dentifrices ; encens ; produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; savons, gels et sels pour le bain à usage non médical, shampooings ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, à savoir préparations de vitamines et préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; crèmes à usage dermatologique ; plantes, herbes et infusions médicinales ; produits hygiéniques pour la médecine ; gels et sels pour le bain à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; compléments alimentaires à usage médical ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage diététique, médical, pharmaceutique ou parapharmaceutique.
Appareils, dispositifs et instruments chirurgicaux, médicaux et esthétiques. Prothèses. Implants artificiels. Mobilier à usage médical ou esthétique. Articles orthopédiques. Matériel de suture. Membres, yeux et dents artificiels. Dispositifs médicaux à usage individuel, à l'exception des dispositifs médicaux implantables. Appareils de massages notamment esthétiques.
Vente au détail de produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux, produits de beauté, produits épilatoires, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement, produits de maquillage, lotions capillaires, dentifrices, encens, produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, savons, gels et sels pour le bain à usage non médical, shampooings, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, plantes, herbes et infusions médicinales, produits hygiéniques pour la médecine, gels et sels pour le bain à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, compléments alimentaires à usage médical, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical et de compléments nutritionnels à usage diététique, médical, pharmaceutique ou parapharmaceutique. Vente en ligne de produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, cosmétiques, masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux, produits de beauté, produits épilatoires, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le raffermissement, produits de maquillage, lotions capillaires, dentifrices, encens, produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, savons, gels et sels pour le bain à usage non médical, shampooings, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, plantes, herbes et infusions médicinales, produits hygiéniques pour la médecine, gels et sels pour le bain à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, compléments alimentaires à usage médical, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical et de compléments nutritionnels à usage diététique, médical, pharmaceutique ou parapharmaceutique. Informations commerciales et informations d'affaires. Achat de produits et de services pour d'autres entreprises.
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